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Biodiversité et environnement

La catégorie « Biodiversité et environnement » contient des informations sur les facteurs qui peuvent menacer la biodiversité et l'environnement et présente des mesures et solutions concrètes qui favorisent leur promotion et préservation. Les documents de cette catégorie peuvent porter sur la biodiversité et l'environnement ou sur un groupe de produits spécifique dans lequel des aspects liés à la protection de l’environnement et de la biodiversité sont inclus. Vous trouverez également des exemples pratiques et, selon le domaine, des critères d’achats qui visent à illustrer comment intégrer des aspects en lien avec l’environnement et la biodiversité dans les marchés publics. Les documents de cette catégorie peuvent couvrir aussi bien le secteur des biens et des services que celui de la construction.

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Déclaration d’engagement pour une gestion durable des espaces verts

Les pouvoirs publics montrent l’exemple en ce qui concerne l’acquisition et la prestation de services liés aux espaces verts et à la végétalisation. Les offices fédéraux des constructions et de la lo…

Déclaration du soumissionnaire concernant le respect des conditions de participation

Les adjudicateurs de la Confédération peuvent exiger que les soumissionnaires et leurs sous-traitants fournissent la preuve du respect des conditions de participation à la procédure d'adjudication au…

ecoCFC

Les fiches ecoCFC comportent des directives pour matériaux de construction écologiques et sains, pour des procédés de mise en œuvre écologiques ainsi que des informations et liens. Les fiches ecoCFC…

ecoDevis

Les fiches ecoDevis comportent les directives permettant le choix écologique et sain des prestations à mettre en soumission. L'objectif consiste à protéger les utilisateurs des émissions et polluants…

Élément du contrat - Construction durable: conditions pour les prestations d’études (bâtiment)

La KBOB recommande d'utiliser l'élément de texte « Partie intégrante du contrat - Construction durable: Conditions pour les prestations de planification (bâtiment) » comme élément contractuel intégra…